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Introduction
La recherche
Table des matieres

Introduction

Ce manuel de découverte est destiné, à vous orienter dans les contenus et services proposés par la base des données juridique du Ministère de la réforme de l'Administration et de la fonction publique, à apporter un éclairage supplémentaire sur les outils disponibles pour vos recherches dans les bases de données ainsi que des astuces pour une utilisation fructueuse de ceux-ci.

La BDJ permet la libre consultation de la Constitution ainsi que de tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur (c’est-à-dire telles que rédigées lors de leur parution au Bulletin officiel de royaume du Maroc) et successives au fur et à mesure des consolidations,

L’alimentation de la base de données et sa mise à jour est assurée par Artemis.

Toute l’ambition de ce travail est de vous aider à mieux utiliser les ressources de la BDJ.

La BDJ donne accès aux textes officiels via deux modes :

Moteur de recherche multicritère
Table des matieres

La recherche

Moteur de recherche

La recherche est immédiatement accessible dans la page d’accueil ou dans la page des résultats, une recherche proposée via un formulaire spécifique.

Pour lancer une recherche, on utilise le moteur de recherche du site :

Espace de recherche

Numéro du texte : Il permet de chercher par le numéro du texte de loi
Mot clé : Saisissez un ou plusieurs mots et lancer votre recherche en cliquant sur rechercher. La recherche se fera dans les différents éléments du texte (contenue, titre, N° du texte, N° BO …),
- Si vous tapez deux expressions, dans les deux zones. Le moteur cherchera les documents contenant tous ces mots
- Par défaut, la recherche se fait sur tous les mots. Tous les mots saisis dans la zone de recherche doivent être présents dans le résultat ; leur ordre et leur proximité sont indifférents. Ceci correspond à l’opérateur booléen « ET » entre les mots.
- Pour avoir « Au moins un des mots » : il faut saisir les mots recherchés dans des champs différents et les lier par l'opérateur booléen "OU".
- Les critères de recherche sont cumulables et combinables avec les opérateurs booléens « ET », « OU ».
- ET : tous les critères sont nécessaires et doivent apparaître dans les résultats.
- OU : tous les critères sont pris en compte, mais il suffit que l’un des critères recherchés soit reconnu.
- Pour chercher des documents contenant une expression exacte, mettez-la entre guillemets
La recherche permet de choisir un texte de loi selon ses caractéristiques juridiques, ces critères peuvent aussi bien être utilisés pour chercher tous les textes répondant à un ou plusieurs critères, que pour la limiter à un certain type de texte . Comme vous pouvez chercher en restreignant par l’utilisation des différents critères :
Lieu de promulgation : Il permet de chercher par le lieu de la signature du texte de loi
Date de promulgation et la date de publication : La date de promulgation est antérieure à la date de publication Les champs peuvent être interrogés de la même façon :
- L’option « calendrier » peut être activée pour une date complète ;
- Peut aussi se faire manuellement (DD/MM/YYYY)
- Comme elle peut d'operer automatiquement par le menu déroulant en se positionnant sur le jour ; le mois ; et l’année souhaitée.
- Et par période vous saisissez la date de début et puis la date de fin.
Titre de document : la recherche des termes indiqués se limitera à l’intitulé des textes
Sujet : la recherche des termes indiqués se limitera au sujet des textes.
Type : la recherche par nature de texte (Dahir, loi, décret,…..)
Signataire : Ce critère permet de chercher les textes de loi à travers les noms des personnes qui l'ont signé

Resultats de recherche

Resultats de recherche

Dans la liste des résultats, vous pouver trouvez le titre des textes de loi selon les critères de la recherche,classée par date de publication et paginer par 10 titres en bas de la liste des résultats
En cas de besoin spécifique vous pouvez imprimer la liste des résultats;
Vous pouvez modifier les critères de recherche dans le masque de recherche en haut sur la même page

Contenu documents

Dans la page détail vous trouvez le détail de texte loi demandez avec toutes les informations complémentaire

Contenu textes de loi

1ere zone En haut vous pouvez trouver le chemin pour accéder au texte dans la table des matières.
2eme zone vous pouvez trouver :
- Télécharger PDF : téléchargement du texte en format PDF;
- La version arabe : consulter le même texte en langue arabe;
- Historiques : voir l’historique de modification de ce texte de loi;
- Imprimer : pour imprimer le contenu du texte.
3eme zone contient les informations du texte (titre, numéro, date de publication…..)
4eme zone contient le détail du texte

Table des matieres

Tous les textes réglementaires traitant la thématique de la fonction publique sont organisés selon une arborescence définie que nous vous proposons de découvrir en cliquant sur les intitulés visibles ou sur le signe +

Table des matières