Rubriques d'Aide

• Parcourir le site

• Afficher les documents DOC, PDF

• Rechercher dans le site

Parcourir le site

Bienvenue au site du Ministère de la Fonction Publique et de la Réforme Administrative du Royaume du Maroc. Vous pouvez parcourir le site à travers la page d'accueil offrant des liens principaux et secondaires pour les textes juridiques, circulaires et lettres royales. Les sujets vous sont affichés sous forme d'arbre facile à parcourir et vous aidant à accéder rapidement aux matières disponibles sur le site.

Si vous n'avez pas pu accéder à la section voulue du site, vous pouvez vous servir des outils de parcours suivants:

• Parcourir à travers l'arbre des sujets: Vous pouvez parcourir le site principalement à travers l'arbre des sujets s'affichant à la section gauche de la page. Cliquez sur le signe + à côté du sujet principal pour faire apparaître les sujets secondaires qui y sont contenus, ou le signe - pour les cacher. Si le document que vous recherchez paraît, vous pouvez le cliquer pour l'afficher à droite.

• Barre de navigation: Le site affiche en haut de la page d'accueil une barre vous permettant de se déplacer entre les sections du site. Utilisez les boutons suivants pour la navigation:

• Liste des contenus: Pour retourner de n'importe où à l'arbre des sujets.

• Plein affichage du document: Si vous avez choisi d'afficher un des documents de l'arbre des sujets, cliquez sur ce bouton pour passer à une fenêtre affichant le document en large. Le document reste dans cette fenêtre jusqu'à ce que vous affichiez un autre.

• Résultats de recherche: En cas d'une recherche, la page des résultats de recherche apparaît par défaut et affiche tout résultat trouvé. Vous pouvez retourner à ces résultats n'importe quand puisque vous n'avez pas effectué une nouvelle recherche.

• Liens secondaires: Durant le parcours des lois à travers l'arbre, des liens s'affichent en haut de la page vous permettant de poursuivre la succession des sujets et d'accéder rapidement aux sections précédentes. Les liens prennent la forme par exemple de: ->Textes généraux  ->Textes constitutionnels ->Révisions constitutionnelles ->Article 4

• Parcours des thésaurus: Lors du parcours des lois, certaines peuvent être liées à des mots-clés. Par conséquent, le site offre la possibilité de parcourir les lois participant les mots-clés, ou contiennent les mêmes noms propres, ou places, ou URLs. Cliquez sur le bouton pour afficher les thésaurus des mots-clés disponibles. En sélectionnant un des mots-clés, s’effectue une recherche des autres lois comprenant le même mot et les résultats s’affichent dans une nouvelle page.

Afficher les documents DOC, PDF

Certaines matières sont offertes sur le site sous forme de fichiers PDF et DOC. Pour afficher ces fichiers sur le site, il vous faut Adobe Acrobat Reader pour les fichiers PDF ou MS Word pour les fichiers DOC. Si vous n'avez pas l'application MS Word, vous pouvez télécharger le programme d'affichage gratuit.

Rechercher dans le site

Si vous voulez avoir un accès rapide à une certaine matière juridique, vous pouvez la rechercher à travers deux niveaux de recherche: Simple et Avancée.

Pour effectuer une recherche simple:

1. De la page d'accueil du site, tapez le texte que vous voulez rechercher dans la boîte de texte.

2. Sélectionnez la case à cocher du langage par lequel vous voulez rechercher, soit Arabe ou Français.

3. Cliquez sur pour commencer la recherche. Les résultats sont affichés dans la page "Résultats de recherche".

Après avoir effectué une recherche et parcouru les résultats dans la page des résultats, vous pouvez retourner à la liste des contenus. Le site maintient les résultats de la dernière recherche jusqu’à effectuer une autre. Notez que lors de votre navigation de l’arbre des sujets, le site affiche le nombre des résultats de recherche qui existent dans chaque dossier. Si vous ouvrez un des dossiers contenant un des résultats, vous verrez que la loi mentionnée dans les résultats de recherche s’affiche par le symbole (*).

Note: Pour annuler les résultats de recherche et parcourir l’arbre sans symboles distinguant les résultats de recherche précédente, cliquez sur le bouton .

Pour effectuer une recherche avancée:

1. A la page d'accueil, cliquez sur le lien "Recherche avancée" de la section de recherche. Le lien de la recherche avancée s'affiche.

2. Sélectionnez la case à cocher du langage, Arabe ou Français, pour indiquer le langage de recherche.

3. Pour indiquer le cadre de la recherche, cliquez sur la liste "Rechercher dans" pour avoir une liste contenant les catégories disponibles sur le site. Sélectionnez-une pour y rechercher la loi voulue.

4. Pour rechercher une texte spécifique de la loi:

• Dans la boîte de texte "Numéro de la loi", tapez le numéro de la loi.

• Dans la boîte de texte "Titre", tapez un mot ou une phrase qui pourrait être contenu (e) dans le titre de la loi.

• Dans la boîte de texte "Inclut", tapez un mot ou une phrase qui pourrait être contenu (e) dans le texte de la loi.

• Dans la boîte de texte "Promulgateur de la loi", tapez le nom de la personne qui a promulgué la loi.

• Dans la boîte de texte "Sommaire", tapez un mot ou une phrase que le sommaire de la loi pourrait contenir.

• Dans la boîte de texte "Lieu de la promulgation de la loi", écrivez le nom de la place de laquelle la loi a été promulguée.

• Dans la boîte de texte "Pièces jointes", tapez le mot ou la phrase que vous voulez rechercher dans les fichiers joints à la loi.

Note: Si vous n'êtes pas sûr du texte de la recherche, vous pouvez remplacer un caractère par le point d'interrogation (?), et remplacer un groupe de caractères par l'astérisque (*), parmi les mots et phrases de recherche.

• Pour rechercher une loi promulguée dans une période de temps spécifique, utilisez les menus du jour, du mois et de l'année dans les deux sections "De" et "A" pour spécifier le début et la fin de la période. En outre, il est possible d'indiquer seulement la date du début et ce, pour commencer la recherche à partir de cette date jusqu'à présent.

5. Vous pouvez spécifier le niveau de correspondance entre les mots de recherche et les résultats. Sélectionnez une des options suivantes à la section "Types de recherche et correspondance".

• Exact: Pour rechercher exactement le(s) mots(s) entré(s). Si vous voulez rechercher par exemple le mot "دستور", utilisez cette option pour avoir des résultats contenant ce mot exact, sans préfixes ou suffixes.

• Affixes: Pour rechercher un mot soit apparu comme il est, soit ayant des préfixes ou des suffixes joints (الـ, ين, ات, etc…). Si vous voulez rechercher par exemple le mot "قانون" et vous utilisez cette option, la recherche contiendra des mots comme "القانون" et "قانونين".

• Racine: Pour rechercher les mots entrés en plus de ceux partageant la même racine comme "راهب", "رهبي" et "إرهابي".

• Synonymes: Pour rechercher un(des) mot(s) et ses (leurs) synonymes. Vous pouvez utiliser par exemple cette option pour rechercher un mot comme "رئيس" et avoir des résultats comme "زعيم" et "قائد".

• Dérivés: Pour rechercher les mots entrés ainsi que leurs dérivés. Vous pouvez utiliser cette option pour rechercher un mot comme "أصدر" et avoir des résultats contenant ce mot en plus des autres dérivés comme "إصدار".

• Rechercher via des thésaurus spéciaux: Cette option vous permet de sélectionner un des thésaurus disponibles dans la liste pour l'utiliser dans la recherche. Parcourez à la recherche des thésaurus disponibles dans la liste pour en sélectionner-un. Les thésaurus disponibles offrent des caractéristiques pour rechercher des synonymes ou des antonymes ou des mots liés. Dans ce cas, les menus précédents se rapportant aux capacités de recherche, à savoir (Niveaux de correspondance et Types de recherche), sont désactivés. En utilisant les thésaurus spéciaux dans la recherche, les mots ou les phrases sont d'abord recherchés(es) dans les thésaurus spéciaux. S'il existe un correspondant, il s'insère dans la recherche avec les mots de recherche originaux.

6. Si vous voulez rechercher une phrase, vous pouvez indiquer la relation entre les mots de recherche à la section "Types de recherche et correspondance" comme suit:

• Exemple: Vous pouvez exprimer ce que vous voulez rechercher exactement en indiquant directement les critères de correspondance et de récupération dans la phrase de recherche. Ici, la phrase de recherche présente une expression directe de ce que vous voulez avoir comme résultat.

  • Utilisez le signe d'addition (+) pour grouper les mots que vous voulez grouper dans la recherche.

  • Utilisez le signe de soustraction (-) pour exclure des mots que ne voulez pas inclure dans la recherche.

  • Utilisez les deux signes dans la même phrase pour composer une phrase compliquée de recherche. Par exemple, "Loi + Administrative - Criminelle", conduit à la recherche des textes contenant "Loi" et "Administrative", mais exclut "Criminelle".

• Phrase: Pour rechercher les mots de la phrase entrée comme une phrase complète tout en respectant l'ordre. Utilisez cette option si vous voulez rechercher une expression compliquée comme "Ministère de la Fonction Publique et de la Réforme Administrative" comme elle est.

• Tous les mots: Pour rechercher tous les mots entrés sans tenir compte de l'ordre. La recherche d'une phrase comme "Listes administratives modifiées" via cette option conduit à avoir des résultats contenant ces mots quel que soit l'ordre dans le texte.

• Tout mot: Pour rechercher un des mots de la phrase entrée sans tenir compte de leur présence tous. La recherche d'une phrase comme "Listes administratives modifiées" via cette option vous aiderait à avoir des matières contenant au moins un des mots entrés. Ce type de recherche est profitable dans les cas de recherche des mots ayant le sens proche, ou pour raccourcir plusieurs tentatives de recherche.

• Proximité: Recherche des mots de la phrase entrée à condition qu'ils soient proches à l'intérieur du même document. Les documents contenant les mots entrés sont récupérés pourvu qu'ils existent tous dans le cadre de 10 mots.

7. Sélectionnez "Ignorer les fautes arabes communes" à la section "Options" si vous voulez ignorer les fautes communes dans l'Arabe comme la Yaa finale (قانوني et قانونى), la Taa finale (ثقافة et ثقافه) et la Hamza initiale (أحمد et احمد).

8. Cliquez sur le bouton "Rechercher" pour obtenir les résultats. La page des résultats de recherche s'affiche contenant tout résultat trouvé. Cliquez sur le nom du fichier pour en afficher les contenus.