Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2591-11 du 24 ramadan 1432 (25 août 2011) fixant les attributions et l’organisation des divisions et services relevant des directions centrales du ministère de l’agriculture et de la pêche maritime.
Texte publié uniquement dans l'édition générale en langue arabe ; B.O n° 5988 du 20 octobre 2011.